Accueil » Achat immobilier procédure : Top 8 pour bien acheter avec les meilleurs conseils

Achat immobilier procédure : Top 8 pour bien acheter avec les meilleurs conseils

Comment acheter un bien immobilier en 2021 ?

Achat immobilier procédure : Acheter une maison est un travail de longue haleine qui demande beaucoup de patience, une accumulation de méthodes et de procédures… Mais cela en vaut la peine ! Tout ce que vous devez savoir avant de vous lancer dans ce marathon immobilier en huit étapes.

Comment évaluer son budget pour un achat immobilier ?

De nombreux simulateurs en ligne comme sur « MeilleurTaux« , vous permettent de calculer votre capacité de remboursement en fonction de vos revenus, dépenses et taux d’endettement actuel. Concernant ces capacités, fixez un plafond à ne pas dépasser pour votre achat, et n’oubliez pas d’inclure le montant des frais de notaire : en moyenne 2 % à 3 % du prix d’achat d’une maison neuve, et 8 % pour une maison ancienne. N’oubliez pas les travaux à effectuer et les frais de déménagement !

Trouver un bien immobilier qui vous correspond

Lors de la recherche d’un logement, vous avez le choix : parcourir le site des petites annonces ou contacter une agence. La deuxième option vous fait gagner du temps : les agents immobiliers peuvent vous proposer de nombreux logements (d’autant plus que de nombreuses agences et confrères travaillent en réseau et « mutualisent » leurs offres.). 

Il connaît bien le marché local, sait fixer les prix avec précision et facilite la propagande exagérée de certains vendeurs. Enfin, il inspecte les biens immobiliers mis sur le marché, établit un diagnostic et établit une attestation de conformité, vérifie si le titre de propriété est en bon état et indique clairement le montant des charges, des taxes d’habitation et foncière. Il pourra alors vous conseiller sur le montage financier du projet.

Trouver un bien immobilier qui vous correspond
Trouver un bien immobilier qui vous correspond

L’étape importante : signez le compromis ou la promesse de vente pour votre bien

Achat immobilier procédure : ces deux contrats promettent que le vendeur vous cédera sa propriété, précisent les modalités et les prix de la vente, et vous promettent d’acheter. Mais ils ont une nature différente : le compromis est le plus courant, ce n’est pas seulement une promesse… Pas une vente.

Le compromis de vente

Le compromis de vente (ou « engagement de vente synallagmatique ») promet à la fois à l’acheteur et au vendeur qu’il vaut légalement la vente. Si l’une des parties renonce à la transaction, l’autre partie peut forcer l’abandon par des voies légales et demander réparation des dommages et intérêts. L’acompte versé par l’acheteur sera déduit du prix à la signature du contrat notarié : il est librement fixé et représente généralement 5 à 10 % du prix de vente. Par rapport à la promesse, l’avantage du compromis est qu’il n’y a pas besoin de s’inscrire au bureau des services fiscaux, et pas besoin de se rendre chez le notaire à ce stade… Donc, aucuns frais ne sont demandés !

Dans les deux cas, le refus de prêt par la banque représente une sorte de clause de sursis, comme le droit de préemption de la commune ou la découverte d’une servitude d’urbanisme sérieuse : vous pouvez alors vous libérer gratuitement. De plus, vous disposez toujours d’un délai de réflexion de 10 jours pour vous désinscrire gratuitement de l’acquisition.

La promesse de vente

Un engagement de vente (également appelé « engagement de vente unilatéral ») promet le propriétaire à un acheteur potentiel (bénéficiaire désigné), qui obtiendra le « droit de choix » de la propriété dans un délai limité (généralement deux à trois mois) à partir de cela. Pendant cette période, le vendeur ne peut ni vendre le bien à un autre acheteur, ni renoncer à la vente, et l’acheteur potentiel peut toujours changer d’avis. Mais attention, dans ce cas, il devra renoncer à l’indemnité immobilière versée au vendeur pendant la période d’engagement – en principe égale à 10 % du prix de vente. Lors de l’achat définitif, cette indemnité sera déduite du montant à payer. De plus, s’il s’agit d’un contrat sous seing privé, la promesse de vente doit être enregistrée au bureau des impôts dans les dix jours suivant sa signature.

L’offre de prêt immobilier pour l’achat de votre bien

L'offre de prêt immobilier pour l'achat de votre bien
L’offre de prêt immobilier pour l’achat de votre bien

Achat immobilier procédure : lors du premier rendez-vous de la banque, votre conseiller financier recherchera vos données personnelles en fonction de vos revenus (situation familiale, revenus, capacité d’épargne, stabilité de carrière, ancienneté, crédits en cours, immobilier, etc.), et pourra vous octroyer de multiples avantages (prêt à taux zéro, prêt 1 %, prêt logement social).

Pour gagner du temps et obtenir les meilleures conditions, vous pouvez contacter un courtier : ces dernières années, ils se sont multipliés et de nouvelles possibilités ont poussé à renégocier votre crédit et assurance à tout moment en ligne ou en agence, vous ne serez pas sélectionné et généralement, si vous finalisez l’achat par l’intermédiaire d’un agent.

Celui-ci vous dira tout de suite si votre document est valable ou non ; puis, il sollicitera pour vous toutes les banques avec lesquelles il coopère, mais il s’occupera aussi de tout, triera votre offre de prêt, et vous accompagne jusqu’à la signature. Afin de préparer vos documents, le courtier ou votre agence bancaire vous demandera généralement de fournir une série de documents :

  • Carte nationale d’identité ou titre de séjour, justificatif de domicile
  • Livret de famille, contrat de mariage, PACS ou jugement de divorce (le cas échéant)
  • Avis d’imposition final, bulletin de salaire final et justificatif de date d’entrée
  • Autres certificats de revenus (épargne, revenu foncier, bail, CAF)
  • Les trois derniers relevés bancaires
  • Preuve de tout autre crédit en cours
  • Si vous possédez déjà d’autres biens immobiliers, veuillez fournir le titre de propriété
  • Compromis ou engagement de vente signé avec le vendeur

L’accord de garantie du prêt immobilier

Achat immobilier procédure et accord de garantie !

Une fois que la banque a donné son accord de principe, elle doit encore obtenir un accord de garantie. Elle s’assure que le prêt hypothécaire est remboursé en cas de défaillance de l’emprunteur. Cela peut-être :

  • Co-garant individuel : le tiers agit en tant que garant du prêt. Ce type d’engagement doit être formellement confirmé par un contrat sous seing privé, généralement gratuit.
  • Garant hypothécaire (ou garant réel) : un tiers hypothèque un bien immobilier pour garantir un prêt. Le coût est élevé et des frais de sortie sont encourus lors de la sortie.
  • Garantie hypothécaire (ou prêteur privilégié) : elle permet de garantir les prêts utilisés pour l’achat de biens immobiliers neufs et anciens achevés. Son inscription est moins chère qu’une hypothèque, mais elle entraînera des frais de mainlevée lors de sa sortie.
  • La garantie apportée par la société de caution : crédit Logement, SACCEFCAMCA ou SOCAMI, ces sociétés constituées par la banque peuvent réduire votre coût de garantie. Le coût de leur entrée est élevé, mais ils évitent les frais de sortie et les contrats privés.
  • Garanties mutuelles pour les fonctionnaires : Si vous travaillez dans l’Éducation nationale (MGEN), la RATP, les PTT, la police, l’armée (GPM)…

Après obtention de l’accord, la banque vous adressera un devis de prêt précisant les conditions du contrat (nature du prêt, coût total, taux d’intérêt effectif global, etc.). À compter de la réception de ce courrier, vous disposez d’un délai de réflexion de dix jours.  Ce délai vous donne le droit d’accepter ou refuser les conditions du prêt. Le onzième jour, pas avant, sinon il faudra recommencer ! 

Vous retournez le devis signé par courrier. Quelques jours plus tard, le notaire recevra un chèque de votre banque et vous invitera à signer.

Signer devant un notaire pour acter la vente

Achat immobilier procédure : entre l’obtention du contrat de prêt auprès de la banque (un mois en moyenne) et les démarches effectuées par le notaire, le notaire recueille les informations et documents (Certificat de citoyenneté, déclaration d’hypothèque, extrait cadastral, documents d’urbanisme, Diagnostic technique, questionnaire syndic, etc. .) il faut trois mois pour finalement signer un contrat formel devant un notaire, faisant de vous le propriétaire. Es-tu là ? Votre contrat comprendra :

  • votre état civil
  • adresse de résidence
  • superficie
  • description de toutes les pièces et meubles qui peuvent être vendus
  • servitudes
  • si le bien à vendre est sécurisé
  • le nom de l’avant-dernier propriétaire et le bureau de notaire concerné
  • la date d’entrée prévue
  • prix et modalités de paiement

L’acte final : la remise des clés après la vente

Enfin, lors de votre signature chez le notaire, vous les recevrez ainsi que le certificat de propriété, très utile pour vos démarches administratives (eau, gaz, électricité, téléphone, assurance incendie, école des enfants).

L'acte final  la remise des clés après la vente
L’acte final la remise des clés après la vente

Cependant, si le propriétaire et le vendeur du bien s’engagent à remettre les clés à l’avance à son acquéreur, comme s’il y a de gros travaux à faire : cela leur permet de participer avant même la signature définitive, et peut être résolu dès que nous signons l’acte final. Mais attention et assurez-vous d’obtenir votre crédit, sinon vous devrez payer des frais d’annulation ! 

Conclusion :

Après votre signature, le notaire enverra l’acte de vente au bureau des hypothèques pour publication au registre immobilier. En retour, il recevra « une copie conforme » avec votre titre de propriété et le sceau de l’administration fiscale. Il vous en fera parvenir une copie et conservera l’original. Habituellement, environ six mois se sont écoulés depuis que vous avez visité la propriété pour la première fois.

 

Comment acheter une maison avec piscine ?

AdminBlogueur

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Revenir en haut de page